1. Éditeur du site
Le site labrasseriedufourabriques.com est édité par :
- Raison sociale : SAS BRASSERIE DU FOUR À BRIQUES
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 10 000,00 €
- Siège social : 30 rue du Vieux Bourg, 45750 Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, France
- Site de production : Zone d'activité des Vallées, 45770 Saran, France
- Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS Orléans 920 701 646
- SIRET : 920 701 646 00019
- Numéro individuel d'identification à la TVA (article 286 ter du Code général des impôts) : FR74920701646
- Adresse de courrier électronique : contact@lefourabriques.com
- Téléphone : +33 7 87 25 37 50
2. Directeur de la publication
Jules Bouquet, Président
3. Hébergeur
- Dénomination : ALWAYSDATA SARL
- Adresse : 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
- Téléphone : +33 1 84 16 23 40
4. Activité réglementée
La production et la commercialisation de boissons alcooliques sont soumises à un régime d'autorisation. SAS BRASSERIE DU FOUR À BRIQUES exerce sous le statut d'entrepositaire agréé.
- Numéro d'accises : FR022004N7628
- Autorité ayant délivré l'autorisation : Direction régionale des douanes et droits indirects Centre-Val de Loire
- Adresse de cette autorité : 10 boulevard de Verdun, 45000 Orléans, France
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, mise en page) est la propriété de SAS BRASSERIE DU FOUR À BRIQUES ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Données personnelles
Les données transmises via les formulaires du site (formulaire de contact et formulaire de réservation de dégustation) sont collectées par SAS BRASSERIE DU FOUR À BRIQUES, responsable de traitement, aux seules fins de répondre aux demandes et d'assurer le suivi de la relation commerciale. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
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9. Consommation d'alcool
La vente d'alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite (article L. 3342-1 du Code de la santé publique). L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.